Déposée le 2 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE MARION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 416 884 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque FRANCE MARION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE MARION, SARL - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 389416884
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230806 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 25 février 2003 - Changement de nature juridique n°366203 - Publication au BOPI 2003-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516396 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13
Produits laitiers contenant du chocolat ou du cacao.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, glaces comestibles; miel.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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